Propriété intellectuelle

Toutes les données de quelque nature qu'elles soient, et notamment les textes, graphismes, logos, icônes, images, clips audio ou vidéo, marques, logiciels, figurant sur ce site, sont nécessairement protégées par le droit d'auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle.

NOVA-COM en sa qualité de concepteur (graphisme et mise en page), n'a d'autre rôle que de réaliser une charte graphique, d'accommoder le contenu suivant les éléments fournis par le directeur de publication (textes et photos) et d'assurer l'hébergement du site. L'ensemble des informations présentes sur ce site ont toutes été souhaitées et fournies par le directeur de publication.
NOVA-COM ne garantit donc pas l'exactitude et l'exhaustivité de l'information diffusée sur le site.
Par ce fait, NOVA-COM ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l'information diffusée sur ce site.

Ce site est protégé par les articles du Code de la Propriété Intellectuelle
(notamment par les articles L122-3 et L335-2). Tout plagiat délibéré, complet ou partiel, sera poursuivi.